Le plan de masse

(PCMI2)

Extrait : « Art. *R. 431-9. – Le projet architectural comprend également un plan de masse des constructions à édifier ou à modifier coté dans les trois dimensions. Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.
« Il indique également, le cas échéant, les modalités selon lesquelles les bâtiments ou ouvrages seront raccordés aux réseaux publics ou, à défaut d’équipements publics, les équipements privés prévus, notamment pour l’alimentation en eau et l’assainissement.
« Lorsque le terrain n’est pas directement desservi par une voie ouverte à la circulation publique, le plan de masse indique l’emplacement et les caractéristiques de la servitude de passage permettant d’y accéder.

Le plan de masse consiste en une représentation graphique définissant la façon dont les éléments bâtis et végétaux s’organisent sur un terrain.

Le plan de masse doit montrer à l’administration qu’un projet de construction soumis à permis de construire ou à déclaration préalable respecte les règles de droit des sols.

Le plan de masse montre qu’un projet est conforme aux règles :

• De densité de surface autorisée
• D’implantation des constructions
• D’assainissement
• De sécurité et de salubrité

Grâce au plan de masse l’administration pourra déterminer si le projet est de nature à présenter un risque particulier, par exemple au regard de l’emplacement des accès vers le terrain depuis la voie publique.

Établi à une échelle libre mais généralement comprise entre 1/100e et 1/500e, le plan de masse présente le projet sur la totalité du terrain.

Le plan de masse doit indiquer :

• l’échelle
• l’orientation
• les limites cotées du terrain
  la description du relief avant et, le cas échéant, après travaux. Lorsque ce risque existe, les niveaux altimétriques doivent faire références au plan de prévention des risques d’inondations.
• Les plantations à maintenir, à supprimer ou à créer
• Le cas échéant, l’emprise au sol des bâtiments existants à maintenir
• Les cotes de hauteur et d’emprise au sol de ou des constructions projetées avec les distances aux limites du terrain (et aux autres bâtiments existant ou à construire également cotés dans les 3 dimensions).
• Le cas échéant, l’implantation des clôtures existantes et des clôtures projetées, chacune figurée différemment
• La localisation schématique des équipements privés : voies intérieures au terrain, aires de stationnement et accés aux voies de desserte, réseaux d’eau potable, réseaux d’évacuation des eaux usées et pluviales, réseaux d’électricité, de gaz…
• La localisation schématique des équipements publics existants, desservant le terrain et les constructions (voirie, accés, eau, assainissement, électricité, gaz); à défaut d’équipements publics, indiquer les équipements privés prévus, notamment pour l’alimentation en eau et l’assainissement.
• Les points et angles des prises de vue photographique (voir plus loin, PCMI7 et PCMI8).
• La représentation par une ligne terminée par 2 flèches de l’emplacement choisie pour le plan de coupe et la direction de la vue.

Texte de référence : Décret n° 2007-18 du 5 janvier 2007 pris pour l’application de l’ordonnance n° 2005-1527 du 8 décembre 2005 relative au permis de construire et aux autorisations d’urbanisme

Décret complet disponible en cliquant ici

Plan de masse exemple :